Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C COMMUNIQUE
Numéro de dépôt :
1150508
Date de dépôt :
26/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque C COMMUNIQUE
Déposée le 26 septembre 1980 par FORET PATRICK - 157 QUATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C COMMUNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C COMMUNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C COMMUNIQUE est expirée depuis le 26 septembre 1990.
FORET PATRICK - 157 QUATER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09